Mentions Légales

Éditeur du site

Le site www.villa-amane.com est édité par :

Raison sociale : INNOV ECO (SASU)
SIREN : 901 728 121 – RCS : Aix-en-Provence
Capital social : 1 000 €
Siège social : 1035 route de Calas, 13320 Bouc-Bel-Air
Président : Laurent Fenoglio
Numéro de TVA intracommunautaire : FR69901728121
E‑mail : contact[a]villa-amane.com
Directeur de la publication : Laurent Fenoglio

Hébergeur du site

OVH SAS
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Tél : 1007

Réalisation du site

Webdesign, développement, création graphique et contenus éditoriaux :
Stéphane JIMENEZ – Syswatis
Site : www.syswatis.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble du site (structure, design, textes, images, vidéos, éléments multimédia, etc.) est la propriété exclusive d’INNOV ECO ou de ses partenaires, à l’exception des éléments expressément signalés comme appartenant à des tiers.

Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction ou exploitation, même partielle, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans l’accord préalable et écrit d’INNOV ECO et de Stéphane JIMENEZ, conformément aux articles L.122-4 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les crédits photos et illustrations, le cas échéant, sont mentionnés sur les pages concernées.

Données personnelles & RGPD

Les données collectées via les formulaires de contact sont destinées uniquement à INNOV ECO et utilisées dans le but de répondre aux demandes.
Aucune donnée personnelle n’est cédée ou vendue à des tiers.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous pouvez exercer vos droits d’accès, rectification ou suppression en envoyant un mail à : contact@villa-amane.com

Cookies

Ce site utilise des cookies à des fins de mesure d’audience et de confort de navigation.
Vous pouvez paramétrer votre navigateur pour désactiver les cookies à tout moment.

Responsabilité

INNOV ECO ne saurait être tenue responsable d’un dommage direct ou indirect résultant de l’accès ou de l’utilisation du site.
Le contenu est fourni à titre informatif et peut contenir des inexactitudes ou des erreurs typographiques.

Droit applicable et juridiction

Le présent site est soumis au droit français.
Tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux du ressort du siège social de l’éditeur.